Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LOISIRS POOLS
LOISIRS POOLS, SARL

Numéro de dépôt :
4041512
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LOISIRS POOLS de LOISIRS POOLS

Présentation de la marque LOISIRS POOLS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISIRS POOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOISIRS POOLS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISIRS POOLS domicilié(e) Zone Aéropostale - 30128 - Garons - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 284 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loisirs Pools, Mme. Sylvie Brunet domicilié(e) Zone Aéropole - 30128 - Garons - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LOISIRS POOLS a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRSPOOLS


LOISIRS POOLS, SARL - Zone Aéropostale - 30128 - Garons - France - SIREN 432284073


Loisirs Pools, Mme. Sylvie Brunet - Zone Aéropole - 30128 - Garons - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689645 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Produits chimiques pour eau de piscine ;

Matériaux de construction métalliques pour la construction de piscines ; abris de piscines métalliques ; escaliers métalliques pour piscines ;

Robots de nettoyage pour piscine ;

Appareils et machines pour la purification et la filtration de l'eau de piscine ; appareils et machines pour le chauffage de piscine ; pompes à chaleur ;

Tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques pour la construction de piscine ; abris de piscines non métalliques ; escaliers non métalliques pour piscines.